Date d'entrée en vigueur : 16 février 2026

Site Web : www.forno.ca

1. Acceptation des conditions

Bienvenue chez Forno Appliances (« Forno », « nous », « notre » ou « nos »).

En accédant à www.forno.ca (le « Site Web ») ou en l'utilisant, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions générales et d'être lié par celles-ci. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser ce Site Web.

2. Aucune vente directe aux consommateurs

Forno Appliances fabrique et distribue des appareils électroménagers par l'intermédiaire d'un réseau de détaillants et de revendeurs autorisés.

Forno ne vend pas de produits directement aux consommateurs par l'intermédiaire de ce Site Web.

Tous les achats de produits Forno doivent être effectués auprès d'un détaillant ou d'un revendeur autorisé. Toute transaction, y compris la tarification, le paiement, les modalités de livraison, les retours ou les services d'installation, se fait uniquement entre le client et le détaillant autorisé.

Pour obtenir de l'aide afin de localiser un détaillant autorisé, veuillez nous contacter à info@forno.ca.

3. Informations sur les produits

Nous nous efforçons de veiller à ce que toutes les descriptions, spécifications, images et informations sur les produits affichées sur ce Site Web soient exactes et à jour. Toutefois :

  • Les spécifications, caractéristiques, dimensions et disponibilités des produits sont susceptibles d'être modifiées sans préavis.
  • Les images des produits sont fournies à titre illustratif uniquement et peuvent ne pas refléter l'apparence exacte du produit.
  • Les couleurs et les finitions peuvent varier selon les réglages de l'écran et les conditions d'éclairage.

Pour obtenir le prix final, la disponibilité et les délais de livraison, veuillez contacter un détaillant autorisé.

4. Commandes et tarification

Forno ne traite pas les commandes des consommateurs via ce Site Web.

  • Les prix sont déterminés indépendamment par les détaillants autorisés.
  • Les promotions et offres peuvent varier selon le détaillant.
  • La disponibilité des stocks peut varier selon la région.

Forno n'est pas responsable des écarts de prix ni des politiques propres aux détaillants.

5. Livraison et installation

La livraison, l'installation et les services associés sont organisés par le détaillant autorisé ou par son prestataire logistique désigné.

Forno n'est pas responsable :

  • Des retards dans la planification des livraisons causés par les détaillants ou les transporteurs
  • Des erreurs d'installation commises par des tiers
  • Du retrait ou de l'élimination des anciens appareils, sauf si cela est organisé par le détaillant

Les clients doivent inspecter les produits au moment de la livraison et signaler immédiatement tout dommage visible directement au détaillant.

6. Retours et échanges

Les politiques de retour et d'échange sont établies par le détaillant auprès duquel le produit a été acheté.

Forno n'accepte pas les retours directs des consommateurs, sauf autorisation explicite dans le cadre des procédures de service de garantie.

Les clients doivent contacter leur détaillant concernant :

  • Les annulations de commande
  • Les demandes de retour
  • Les remboursements
  • Les frais de réapprovisionnement (le cas échéant)

7. Garantie

Les produits Forno sont couverts par une garantie limitée du fabricant.

La couverture, les conditions et les modalités de la garantie sont détaillées dans la documentation de garantie fournie avec chaque produit et disponible sur notre Site Web.

Le service de garantie peut nécessiter une preuve d'achat auprès d'un détaillant autorisé.

La garantie ne couvre pas :

  • Une installation incorrecte
  • Une mauvaise utilisation ou un usage abusif
  • Des réparations ou modifications non autorisées
  • Les dommages causés pendant l'installation ou le déplacement

8. Limitation de responsabilité

Dans la mesure maximale permise par la loi, Forno Appliances ne saurait être tenue responsable de :

  • Dommages indirects, accessoires ou consécutifs
  • Perte d'utilisation, de revenus ou de bénéfices
  • Erreurs d'installation ou de service commises par des tiers
  • Politiques, tarification ou problèmes de service propres aux détaillants

La responsabilité de Forno se limite à la réparation ou au remplacement des produits défectueux conformément à la garantie applicable.

9. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce Site Web, y compris, sans s'y limiter :

  • Les logos
  • Les images de produits
  • Le texte
  • Les graphiques
  • La mise en page et le design

est la propriété de CTM Household Appliances Inc. (Forno Appliances) et est protégé par les lois sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Aucun contenu ne peut être copié, reproduit, distribué ou utilisé sans consentement écrit préalable.

10. Utilisation du Site Web

Vous acceptez de ne pas :

  • Utiliser le Site Web à des fins illégales
  • Tenter d'obtenir un accès non autorisé aux systèmes du Site Web
  • Perturber le fonctionnement du Site Web
  • Copier ou exploiter le contenu du Site Web à des fins commerciales sans autorisation

Nous nous réservons le droit de modifier ou de supprimer toute partie du Site Web sans préavis.

11. Confidentialité

Votre utilisation de ce Site Web est également régie par notre Politique de confidentialité, qui explique comment nous collectons, utilisons et protégeons les renseignements personnels.

12. Droit applicable

Les présentes Conditions générales sont régies par les lois de la province de Québec et par les lois fédérales applicables du Canada.

13. Coordonnées

CTM Household Appliances Inc.
11420 rue Albert-Hudon, Montréal-Nord, QC H1G 3J6, Canada

Courriel : info@forno.ca
Site Web : www.forno.ca